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Enregistrement Cadastre

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1 Bureau D’enregistrement Pour La Commune De Bruxelles
Dans les Régions wallonne et de Bruxelles-Capitale, il existe trois types de bureau d'enregistrement: un pour les actes authentiques, un pour les documents divers et un pour les successions.

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2 Cadastre
Le cadastre est un service du Service Public Fédéral des Finances qui se charge de l'inventaire de tous les biens immobiliers de Belgique et de son actualisation.

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3 Archives Départementales Du Rhône
Portail de recherches officiel des Archives départementales du Rhône

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4 Cadastre — Wikipédia
Le terme cadastre (terme occitan venant du grec médiéval κατάστιχον [1]), ou un mot apparenté étymologiquement, se retrouve dans de nombreuses langues.

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5 Droits D'enregistrement | Impots.gouv.fr
Les tableaux accessibles par le lien ci-dessous recensent les tarifs, abattements, réductions et exonérations des droits d'enregistrement et de la taxe de publicité foncière applicables du …

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6 Le Cadastre, Pour Retrouver Les Lieux De Vie - Généalogie
Le cadastre, pour retrouver les lieux de vie Qu’apporte le cadastre au généalogiste ? Le cadastre apporte des indications sur la fortune foncière personnelle de l’ancêtre étudié (par commune : la démarche est donc à renouveler dans toutes celles où il peut détenir des biens).

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7 Cadastre - Archives Départementales De L'hérault
Accéder au cadastre numérisé pour l'ensemble des communes héraultaises : plans des cadastres napoléonien et rénové, plans par masse de culture.

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8 Archives Départementales D'indre Et Loire
Classés dans la sous-série 3 P, ces 3 778 plans de grand format (105 x 75 cm) ont été numérisés en 2003 à partir de la collection des services fiscaux versée aux Archives départementales.

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9 Vos Services - Archives Départementales Des Côtes D'armor
Mardi 26 mars, les Archives départementales accueilleront une conférence d' Alain Quillévéré qui présentera son ouvrage. Mardi 26 mars à 18 h, les Archives départementales des Côtes-d'Armor accueilleront une conférence d'Alain Quillévéré, chercheur associé au Centre d'histoire sociale des mondes contemporains.

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10 Archives Départementales D'indre Et Loire
Tenues par l'administration de l'Enregistrement, dépendant des services fiscaux, depuis 1825, ces tables présentent un intérêt majeur pour l'histoire des personnes, des familles et des biens.

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11 Traduction Droit D'enregistrement Néerlandais ...
Les dispositions relatives aux conditions de perception de la taxe sur les actes et du droit d'enregistrement sont identiques. De bepalingen met betrekking tot de voorwaarden voor het innen van leges en registratierechten zijn identiek.

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12 Archives En Ligne - Archives13.fr
Les documents figurés : présentation de la base Dernière mise à jour février 2019 . Découvrez ici la Nouvelle Interface de Visualisation des Fonds Iconographiques

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13 Descriptif Des Documents Cadastraux Napoléoniens
Etats de section. Ils n'ont pas été mis à jour depuis l'origine : ils donnent la situation des parcelles telle qu'elle se présentait au moment de l'établissement du cadastre (section, numéro de plan, lieu-dit, désignation du propriétaire, contenance, nature de culture, classe et revenu).

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14 Recherche | Impots.gouv.fr
Lors de l'achat d'un bien ancien, vous serez redevable de droits d'enregistrement variables selon les départements.

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15 Glossaire : Le Dictionnaire Généalogique
CA. Abréviation du latin Circa qui signifie environ. Ainsi ca 1700 signifie vers 1700. Cadastre. Registre public sur lequel on indiquait la surface et la valeur des biens fonciers en vue de la perception de l'impôt.

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16 Enseignement.be - Demande D’agrément, D’enregistrement, De ...
Pour l'enseignement secondaire et fondamental, préparations, ressources pédagogiques en ligne, cours, leçons et séquences didactiques pour les professeurs et enseignants

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17 Lexique
A Abornement Opération au cours de laquelle l'arpenteur-géomètre pose les repères (appelés bornes) devant témoins. Cette opération se fait lors d'un bornage.

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18 Accueil - Archives De Paris
Consulter les archives numérisées. Les Archives de Paris mettent à votre disposition un peu plus de 8,3 millions d'images, sources généalogiques et documents iconographiques.

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19 Archives Départementales De La Vendée
Information Actualité à la Une (14 mars) Généalogie et histoire locale : nouvelles images mises en ligne . Précédemment. Parution du n°23 de la revue "Recherches vendéennes" : Les diocèses de Luçon et de Maillezais : Sept siècles d'histoire en Vendée

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20 Évimbec Ltée
Avec 150 employés, Évimbec ltée est une importante firme d’évaluation foncière et immobilière au Québec. Elle s'assure de réaliser ses mandats selon les plus hauts standards de qualité.

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21 L'annuaire Des Sites Publics Luxembourgeois // Luxembourg
Annuaire des sites Internet publics du Grand-Duché de Luxembourg

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22 Archives Départementales De La Lozère - Ad48
Faites vos recherches chez vous ! Plus d'un million de documents numérisés disponibles sur la Lozère... pour faire votre généalogie, chercher dans le cadastre ou voyager grâce à nos images.

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23 Accueil
Mise à jour du cadastre et montée de version de MELMAP PRO le 31 janvier 2019. Afin de vous permettre de bénéficier de données cadastrales plus à jour (remplacement du millésime 2017 par le 2018), de nouvelles fonctionnalités et corriger quelques bugs ; la Direction de l'Information Géographique (DIG) de la MEL a prévu de réaliser ...

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24 Recherche Globale - Archives Départementales De L'hérault
Ce formulaire de recherche vous permet de faire des requêtes sur la totalité des ressources numérisées des Archives départementales de l’Hérault.

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25 Espace Gallo Romain - Ath.be
Seulement dans le dossier courant. Recherche avancée… Aller au contenu. | Aller à la navigation. Navigation

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Recherches Associées :