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Cadastre Belge

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1 Cadastre — Wikipédia
Le terme cadastre (terme occitan venant du grec médiéval κατάστιχον [1]), ou un mot apparenté étymologiquement, se retrouve dans de nombreuses langues.

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2 Cadastre
Le cadastre est un service du Service Public Fédéral des Finances qui se charge de l'inventaire de tous les biens immobiliers de Belgique et de son actualisation.

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3 Bureaux De L’enregistrement - Cadastre.be
Un bureau d'enregistrement enregistre une série de données administratives. Si vous faites enregistrer un document, ce dernier reçoit une date et son existence devient incontestable.

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4 A Propos
Le Groupement belge des spécialistes regroupe les unions professionnelles de médecins spécialistes, dont il défend les intérêts individuellement ou collectivement.

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5 Iphigénie - Cartes Ign Sur Iphone - Présentation
Toutes les ressources du Géoportail sur iOS/Android. Enfin ! Comme tous les amateurs de cartes, vous rêviez de pouvoir consulter cette mine d'informations sur votre iPhone.

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6 Enseignement.be - Harcèlement à L'école
La plateforme "Harcèlement à l’école" est créée dans le cadre des mesures de prévention et prise en charge du harcèlement et du cyberharcèlement à l’école, approuvées par le Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles le 26 aout 2015.

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7 Cadastre Des Antennes émettrices Stationnaires De Wallonie ...
Cadastre des antennes émettrices stationnaires de Wallonie - Série Le jeu de données reprend la localisation des sites et recense les informations descriptives et les rapports sur les antennes émettrices et projets d'antennes émettrices en Wallonie.

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8 Enseignement.be - Délégué Au Contrat D’objectifs (dco ...
Renforcer la responsabilisation et l’autonomie des acteurs de l’enseignement et développer les dynamiques collectives des équipes éducatives : tels sont 2 objectifs de la nouvelle gouvernance du système éducatif initiée dans le cadre du Pacte pour un Enseignement d’excellence.

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9 Office De La Naissance Et De L'enfance - One: Documents Mass
Téléchargement. Rapport social : Circulaire; Dossier de demande d'autorisation pour un accueillant conventionné (m/f) Dossier de demande d'autorisation pour un duo d'accueillants conventionnés (m/f)

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10 La Recherche Aux Archives De L'État - Search.arch.be
La collection des plans et documents du cadastre en ligne ! Via le moteur de recherche « archives » vous pouvez dès que maintenant consulter 23.423 images numériques de plans cadastraux primitifs ainsi que 61.530 images d’anciens procès-verbaux de délimitation des frontières communales.

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11 Déclaration De Mandats Et De Rémunération
Un nouveau mécanisme de déclaration annuelle de mandats, de fonctions et de rémunération. Un nouveau mécanisme de déclaration annuelle de mandats, de fonctions et de rémunération est instauré par les décrets suivants :

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12 Sites Utiles Belges - Liensutiles.org
1001BELGES: une plate-forme internet de partage de passions qui vous permet de découvrir de nouvelles passions et de partager les vôtres lors d'ateliers sympathiques et conviviaux, c'est également une émission de la Rtbf

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13 Loi - Wet - Ejustice.just.fgov.be
Texte Table des matières Début; PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES Article 1er. La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

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14 Société De Médecine Dentaire
Votre magazine préféré vient de paraître pour sa 274ème édit... plus de détails. 1/05/2019

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15 Aménagement Du Territoire, Logement, Patrimoine Et Énergie
Une Direction générale à la fois variée et cohérente. Au coeur des multiples tâches qui incombent à la Direction générale opérationnelle de l'Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie, il y a la recherche d'une plus grande cohérence des diverses actions qui ont un impact sur le …

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16 Cadgis Viewer Web - Ccff02.minfin.fgov.be
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17 Catalogue Des Cartes | Géoportail De La Wallonie
Géoportail de la Wallonie, le site de l'information géographique wallonne ! ... L'application Inondations est dédiée à la consultation des données relatives - à l'aléa d'inondation par débordement des cours d'eau et ruissellement, - aux zones inondables, - aux risques d'inondations.

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18 Genealogie - Geneafrance
Historique Identité. Passeport et visa. En France sous le règne de Louis XIV, le roi et son administration sollicitaient pour les français se rendant à l'étranger la protection des autorités des autres nations.

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19 Appellation D'origine Contrôlée — Wikipédia
L'appellation d'origine contrôlée (AOC) est un label permettant d'identifier un produit dont les étapes de fabrication (production et transformation) sont réalisées dans une même zone géographique et selon un savoir-faire reconnu.

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20 Règlement Général Sur La Protection Des Données - Citoyen ...
Poster sur les réseaux sociaux, demander une carte de fidélité dans un magasin, remplir un formulaire sur Internet ou tout simplement participer à un concours sont désormais des activités de la vie courante.

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21 Permis D'environnement En Région Wallonne
ADMINISTRATIONS pouvant intervenir dans la procédure "Permis d'Environnement". Fonctionnaires techniques Département des Permis et Autorisations - Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environnement

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Recherches Associées :